La base en ligne du cadastre napoléonien des Bouches-du-Rhône permet de consulter six types de documents : Les plans cadastraux L’intégralité des plans levés entre 1809 et 1838 dans les Bouches-du-Rhône, conformément à la loi du 15 septembre 1807 sont accessibles en ligne. Le cadastre napoléonien, conservé aux Archives départementales de la Charente, comprend 6 727 plans, d’un format de 105 x 75 cm couvrant toutes les communes du département. Section G, dite de Beauvillard et du Marjolet, échelle non mentionnée. Moteur de recherche cartographique des plans napoléoniens de la région Bretagne.

Territoire de Belfort. Consulter "Cadastre et généalogie" et le document pdf "Reconstituer l'histoire d'une maison" . Consulter ensuite le plan de section correspondant et noter le numéro de parcelle. Section E, dite de Saint Aignan et des Perrières, échelle 1/2 500. Ce relevé a pour but d'établir de façon exacte l'assiette de l'impôt pour les propriétés bâties et non bâties.En Maine-et-Loire cette importante opération se déroule de 1807 à 1840, et nous livre un ensemble de 5700 plans aquarellés, ici reproduits par numérisation à partir des collections versées aux Archives départementales par les services fiscaux.Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa surface en sections, puis par plans parcellaires détaillés. Section B, dite de la Garenne des Quatre Sapins, échelle 1/2 500. Le cadastre comporte trois parties : …

Les états de section, véritable légende des plans, et les matrices sont consultables dans notre salle de lecture (3 P) ), chacune des parcelles rangées dans l’ordre numérique ; -   les matrices cadastrales, qui rassemblent au nom de chaque propriétaire les parcelles qu’il possède sur le territoire communal. Section D, dite des Cagettes et de Montafilan, échelle 1/1 250. Celui-ci sert ensuite à consulter aux Archives départementales, site des Archives modernes et contemporaines, les états de sections et les matrices pour retrouver la nature de la parcelle et la succession des propriétaires. Sa mise en oeuvre s’est achevée en 1850 en France continentale. Section B, 2e partie, dite les Bordereaux, échelle 1/2 500. Consulter ensuite le plan de section correspondant et noter le numéro de parcelle. Section B, 1e partie, dite du Ballot, échelle 1/2 500.

Section A, feuille 2, dite du Poirier Bonneau (avec plans au sol de l'église et du cimetière), échelle 1/1 250, section A, feuille 1, partie développée, échelle 1/2 500. Essonne. Secrétariat général des Affaires africaines et malgaches et de la Communauté (1958-1974), Archives de la présidence de la République. Se reporter si besoin à la liste des communes disparues ou fusionnées. Le cadastre dit « napoléonien » ou encore « ancien » est un cadastre parcellaire instauré par la loi de finance du 15 septembre 1807. Ce plan, jamais remis à jour, est valable jusqu'à la rénovation du cadastre de chaque commune qui s'est étentue de 1930 à 1974. Section C, 1e partie, dite de Bridon, échelle 1/2 500. 25 50 100, Listes nominatives de recensement 1836-1931, Tables des successions et absences de l'Enregistrement, Tarifs de reproduction et mise à disposition, 75e anniversaire de la Libération : Les "mardis des Archives", Fonctionnement provisoire de la salle de recherches, 75e anniversaire de la Libération : Les " mardis des Archives ", Indexation chronologique de l'état civil numérisé, Les établissements pénitentiaires du Lot (1800-1940), 75e anniversaire de la Libération : Collecte, Registres d'état civil (Mariages Naissances Décès) et leurs tables, Le Lot illustré aux Archives départementales, Les jeux de quilles et le jeu du piquet dans le Lot, Gazogène : une revue "hors-les-normes" exceptionnelle à découvrir, Nouveaux horaires de la salle de recherches, Le fonds de la conserverie Chambon & Marrel, Les soldats du Lot entrent dans le Grand mémorial 14/18, Retour sur les Journées européennes du patrimoine 2018, 250e anniversaire de la naissance de Jean-Baptiste Bessières. Cette rubrique présente les questions professionnelles, qui vont de la gestion des archives au sein des organismes producteurs jusqu'à leur communication aux publics, leur diffusion sur Internet et leur réutilisation. Qu'il s'agisse de retrouver vos ancêtres ou d'explorer des épisodes passionnants de la grande histoire, les outils proposés par les services d'archives vous conduiront aux sources. Vous faites des recherches généalogiques ? Sélectionnez la localité pour connaître les plans consultables en ligne. > Consulter les archives en ligne > Plans du cadastre napoléonien > Plans du cadastre napoléonien. Au nord, les ténèbres ; au sud, la lumière ! > Rechercher > Sources numérisées > Archives > 3 P - Cadastre napoléonien. Le cadastre napoléonien – ou ancien cadastre – a été réalisé dans toutes les communes de France entre 1808 et 1850, dans le but de lever équitablement l’impôt foncier. Sa mise en oeuvre s’est achevée en 1850 en France continentale. Ils ont été réalisés en 2 campagnes successives : 1808 puis sous la Restauration. À savoir : - cette donnée n’a pas fait l’objet de corrections géométriques. Les plans conservés par le service du cadastre jusqu'à son déménagement dans de nouveaux locaux en 1993, ont été versés aux Archives départementales. Vaucluse : cadastre napoléonien, cadastre géoréférencé, catalogue des plans des bâtiments départementaux. L'école au XIXe siècle Aiglun, une école de nulle part ! Pour connaître le numéro d’une parcelle, consulter d’abord le tableau d’assemblage d'une commune et trouver la lettre de section qui correspond à la zone géographique où se situe la parcelle. S'agissant de la collection communale, quelques communes ont fait le choix de déposer leurs plans aux archives départementales, mais la majorité d'entres elles le conservent encore. 31 Boulevard Émile Roux - CS 60 000 - 16917 Angoulême Cedex 9, 05 16 09 50 00contact@lacharente.frPlan d'accès, Consulter, reproduire et réutiliser des documents, Faire une demande de recherche et/ou de reproduction, Outils collaboratifs (annotations, signets), Elections municipales 2020 : préparez votre récolement réglementaire, Législation et réglementation applicables aux archives publiques, Consulter les documents versés aux Archives départementales, Législation et réglementation applicables aux archives privées, Faire un don aux Archives départementales, Régime de protection des archives privées données aux Archives départementales. Le site des Archives départementales du Département de Maine-et-Loire Cadastre Les plans de toutes les communes du département de la Sarthe sont disponibles en ligne du plan "Napoléonien" aux plans plus récents du XXème siècle. Images numérisées. La recherche en ligne s’effectue par commune : chaque commune est divisée en sections (une lettre par section), et chaque section est divisée en feuilles (un numéro par feuille). Le cadastre comporte trois parties : les plans, les états des sections et les matrices. L'ensemble comprend plusieurs milliers de plans, reproduits en couleurs.

Acte VI : Trois portraits de brigands (an 8 - an 13), Catalogues, petits journaux, guides et instruments de recherche, études historiques, Les publications de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art, Programme annuel des actions éducatives et pédagogiques, Lectures d'archives thématiques pour les scolaires, Concours national de la Résistance et de la Déportation, Archives communales et établissements publics de coopération intercommunale, Le classement des documents électroniques, Comment préparer ses documents avant de les numériser, Externaliser le stockage de ses données électroniques, Les missions des Archives départementales. Donnée mise à jour tous les trimestres. Accueil Consultez le plan de cadastre de la ville de Le Chautay pour obtenir des numéros de parcelles, la situation géométrique et géographique de vos parcelles à …

Section A, feuille 1, dite du Bourg, échelle 1/5 000 ; Section B, feuille 1, dite des Epouësses ou Epouasses (avec plans des jardins de la salle-Château et de la Commanderie), échelle 1/5 000. Hauts-de-Seine. La loi du 15 septembre 1807 promulguée par Napoléon 1er instaure en France le cadastre général parcellaire, c'est-à-dire le relevé géographique de l'ensemble du territoire sur la base d'un découpage en parcelles. Un lien manquant ou défectueux dans la liste ci-dessous ? Un lien manquant ou défectueux dans la liste ci-dessous ? Les plans du cadastre lotois ont été levés entre 1808 (Lalbenque) et 1842 (Saint-Géry). Fusions et changements de noms de communes, En savoir plus sur le cadastre napoléonien, Pour connaître le numéro d’une parcelle, consulter d’abord le tableau d’assemblage d'une commune et trouver la lettre de section qui correspond à la zone géographique où se situe la parcelle.



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